Moulin de Charreau
Eolienne Bollée
Eglise Saint-Pierre
Le Moulin de la ville

[CONSEIL MUNICIPAL]

01/04/2025

Mardi 1er avril 2025

18h30

Salle de la Madeleine

Ordre du jour :

- Adoption du procès-verbal du 4 Février 2025.

- Compte-rendu des décisions du Maire prises au titre de l’article L.2122-22 du CGCT

Affaires générales :

1 - Adhésion au GIP -RECIA et souscription aux services

2 - Signature d’un bail locatif d’un local commercial au 15 rue Pannard

3 - Mise à disposition, à titre gracieux, de locaux aux associations

4 - Cession à titre gracieux des parcelles ZD 202 et ZD 214 au SIRTOM

Personnel communal :

5 - Recrutement d’un vacataire pour l’école de musique

6 - Avenant à la convention d’adhésion relative à l’intervention d’un Agent Chargé d’une Fonction d’Inspection (ACFI) mise en œuvre par le Centre de gestion d’Eure-et-Loir

7 - Création d’un poste d’adjoint du patrimoine principal de 2ème classe à 14/35ème

Finances

8 - Approbation du CFU 2024 de la commune

9 - Approbation du CFU 2024 du budget annexe Eau potable

10 - Approbation du CFU 2024 du budget annexe assainissement

11 - Approbation du CFU 2024 du budget annexe salle de spectacle

12 - Affectation des résultats 2024 au BP 2025 du budget de la commune

13 - Affectation des résultats 2024 au budget annexe 2025 de la salle de spectacle

14 - Approbation du Budget Primitif 2025 de la commune

15 - Approbation du Budget annexe 2025 de la salle de spectacle

16 - Vote des taux de taxes 2025

17 - Subventions aux associations

Marché public

18. Attribution d’un marché de Travaux d’aménagement de l’espace public aux abords de l’Eglise St Pierre

Questions diverses et temps d’échanges avec M. le Député Harold HUWART