Jeudi 9 avril 2020,

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Compte-rendus des conseils municipaux

 
  • Conseil municipal du 10 mars 2020- Extrait des délibérations. Pour télécharger le fichier, cliquez-ici.


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  • Conseil municipal du 21 janvier 2020 - Extrait des délibérations. Pour télécharger le fichier, cliquez-ici.


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  • Conseil municipal du 17 décembre 2019 - Extrait des délibérations. Pour télécharger le fichier, cliquez-ici.


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  • Conseil municipal du 12 novembre 2019 - Extrait des délibérations. Pour télécharger le fichier, cliquez-ici.


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  • Conseil municipal du 1er octobre 2019 - Extrait des délibérations. Pour télécharger le fichier, cliquez-ici.


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  • Conseil municipal du 15 juillet 2019 - Extrait des délibérations. Pour télécharger le fichier, cliquez-ici.


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  • Conseil municipal du 25 juin 2019 - Extrait des délibérations. Pour télécharger le fichier, cliquez-ici.


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  • Conseil municipal du 9 avril 2019 - Extrait des délibérations. Pour télécharger le fichier, cliquez-ici.


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  • Conseil municipal du 12 février 2019. Pour télécharger le fichier, cliquez-ici.


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  • Conseil municipal du 17 janvier 2019. Pour télécharger le fichier, cliquez-ici.


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  • Conseil municipal du 27 novembre 2018. Pour télécharger le fichier, cliquez-ici.


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  • Conseil municipal du 16 octobre 2018. Pour télécharger le fichier, cliquez-ici.


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  • Conseil municipal du 18 septembre2018. Pour télécharger le fichier, cliquez-ici.


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  • Conseil municipal du 12 juin 2018. Pour télécharger le fichier, cliquez-ici.


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  • Conseil municipal du 24 avril 2018. Pour télécharger le fichier, cliquez-ici.


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  • Conseil municipal du 27 mars 2018. Pour télécharger le fichier, cliquez-ici.


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  • Conseil municipal du 20 février 2018. Pour télécharger le fichier, cliquez-ici.


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  • Conseil municipal du 9 janvier 2018. Pour télécharger le fichier, cliquez-ici.

  • 01 - Élection des membres de la délégation de service public (eau et assainissement)
    02 - Déclaration préalable à l'édification des clôtures, des travaux de ravalement de façades et institution du permis de démolir
    03 - Demande de subvention au titre de la DETR 2018
    04 - Ouverture de crédit d'investissement avant le vote du budget
    05 - Création d'un poste d'adjoint administratif principal de 2e classe à temps non complet (20h)
    06 - Camping : Période d'ouverture du camping municipal et création de postes de gardiens

     
  • Conseil municipal du 12 décembre 2017. Pour télécharger le fichier, cliquez-ici.

  • 1 - Création d'un budget eau et d'un budget assainissement, assujettis à la TVA et dissolution du budget commun Eau et Assainissement
    2 - Décision modificative
    3 - Création d'une commission de délégation de Services publics
    4 - Rapport annuel de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées
    5 - Tarifs communaux
    6 - Convention d'objectifs et de moyens relative à l'exploitation du cinéma itinérant du Cinémobile

     
  • Conseil municipal du 14 novembre 2017. Pour télécharger le fichier, cliquez-ici.

  • 1 - Décision modificative sur le budget de la commune
    2 - Modification des statuts de la Communauté de Communes Entre Beauce et Perche
    3 - Effacement de dettes
    4 - Coût d'un élève pour l'année scolaire 2017/2018
    5 - Demande de subvention de l'Ecole du Chemin Vert pour la Classe de neige 2018
    6 - Marché de maîtrise d'oeuvre pour la construction de 2 tennis couverts
    7 - Indemnité de conseil au comptable du Trésor

     
  • Conseil municipal du 19 septembre 2017. Pour télécharger le fichier, cliquez-ici.

  • 1 - Modification des statuts de la Communauté de Communes Entre Beauce et Perche visant à intégrer la gestion du transport scolaire primaire et maternelle de la commune de Mottereau
    2 - Délégation de Service public Eau et Assainissement
    3 - Décision modificative
    4 - Admission en non-valeur
    5 - Cession de terrain à l'entreprise SOMELEC
    6 - Mise à disposition du policier municipal
    7 - Demande de subvention de l'école du Chemin Vert pour la Classe de neige 2018
    8 - Demande de participation au fond d'aide aux jeunes
    9 - Participation financière au FSL Logement
    10 - Création de postes
    11 - Révision du PLU : approbation de principe du porjet de règlement

     
  • Conseil municipal du 27 juin 2017. Pour télécharger le fichier, cliquez-ici.

  • 1 - Marchés publics
    2 - Rapport annuel du délégataire STGS en charge du service public de l'assainissement
    3 - Rapport annuel du délégataire Lyonnaise des Eaux en charge du service public de distribution de l'eau potable
    4 -Cession de terrain aux consorts Rouvet
    5 - Modification du règlement du Marché
    6 - Acquisition à l'Euro symbolique d'une partie de la parcelle AB N°486 située Résidence du Pré des Vignes, propriété d'Habitat Eurélien
    7 - Création d'un poste de technicien territorial
    8 - Modification des tarifs des services à la population à compter du 1er septembre 2017 : Ecole de musique, restauration scolaire, transport scolaire, garderie-étude, TAP
    9 - Décision modificative N°1
    10 - Développement éolien sur la commune

     
  • Conseil municipal du 16 mai 2017. Pour télécharger le fichier, cliquez-ici.

  • 01 - Marchés publics : Autorisation de signature des marchés pour le programme voirie 2017, l’aménagement du parking rue de l’Arsenal et pour la mission d’assistance à Maîtrise d’Ouvrage pour les délégations de services publics de l’Eau et de l’Assainissement.
    2 - Stade Klein : Demande de subvention auprès de la CAF et de la FFF et demande de Fonds de concours auprès de la Communauté de communes entre Beauce et Perche.
    3 - Ecole de Musique : Demande de Fonds de concours auprès de la Communauté de communes entre Beauce et Perche.
    4 - Avenants aux marchés de travaux : Réhabilitation de la rue Pannard, du stade Klein et pour les travaux de couverture de l’Eglise Saint-Pierre.
    5 - Modification du règlement du Marché : reporté.
    6 - Demande de subvention de l’association culturelle du Rallye Mathématique.
    7 - Tirage au sort des jurés d’assises.

     
  • Conseil Municipal du 24 janvier 2017. Pour télécharger le fichier, cliquez-ici.

  • 1 - Demandes de subvention au titre de la D.E.T.R. 2017.
    2 - Demande de subvention au titre du Fonds de péréquation 2017.
    3 - Demandes de subvention au titre du Fonds Départemental d’Investissement (FDI) 2017
    4 - Demandes de subventions auprès du Conseil Départemental d’Eure et Loir et à la Direction Régionale des Affaires Culturelles pour la tranche conditionnelle 2 des travaux de réhabilitation de l’Eglise.
    5 - Demande de subvention au titre de la réserve parlementaire de notre Député pour la construction de 2 courts de tennis couverts.
    6 - SIZA : * Autorisation de dissolution * Répartition de l’excédent de clôture des comptes.
    7 - Ouverture de crédits d’investissement avant le vote du budget.
    8 - Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) pour la compétence SDIS (Service Départemental d’Incendie et de Secours)
    9 - Camping municipal : période d’ouverture, création de postes de gardiens.
    10 - Syndicat d’Initiative : période d’ouverture, création d’un poste d’adjoint administratif
    11 - Questions diverses et tour de table.

     
  • Conseil municipal du 20 décembre 2016. Pour télécharger le fichier, cliquez-ici.

  • 1 - Dérogation exceptionnelle à l'interdiction du travail le dimanche
    2 - Demande d'autorisation d'exploitation d'une installationde traitement de matériaux sur le territoire de la commune de Saint-Luperce
    3 - Révision du loyer du bail de location situé au 7 avenue du Général De Gaulle à l'entreprise Bâti Couleur
    4 - Renouvellement du bail de location situé rue de la Croix Badinà la socité SOMELEC
    5 - Révision du loyer situé rue du 19 mars 1962 loué au SIRTOM
    6 - Acquisition du stade Klein
    7 - Désignation d'un maire-adjoint pour signature d'un acte administratif
    8 - Indemnité de conseil au comptable du Trésor
    9 - Adhésion au contrat d'assurance des risques statutaires
    10 - Révision des tarifs communaux
    11 - Décision modificative N° 2 - BUDGET LOTISSEMENT
    12 - Tour de table

     
  • Conseil municipal du 22 novembre 2016. Pour télécharger le fichier, cliquez-ici.

  • Intercommunalité
    - DELIBERATION N° 93-2016 : MODIFICATIONS ET MISE EN CONFORMITE DES STATUTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE BEAUCE ET PERCHE

    Fiscalité
    - DELIBERATION N° 94-2016 : TAXE DE RACCORDEMENT A L’EGOUT

    Frais de scolarité
    - DELIBERATION N° 95-2016 : COUT D’UN ELEVE POUR L’ANNEE SCOLAIRE 2016/2017

    Classe de neige
    - DELIBERATION N° 96-2016 : CLASSE DE NEIGE : PARTICIPATION DE LA COMMUNE

    Domaine et patrimoine
    - DELIBERATION N° 97-2016 : PRIX DE VENTE DES TERRAINS DU LOTISSEMENT CLOS DE LA BRIQUETERIE

    Marché public
    - DELIBERATION N° 98-2016 : MARCHE DE TRAVAUX POUR LA CREATION D’UN RESEAU DE PISTES CYCLABLES

    Délégation de service public
    - DELIBERATION N° 99-2016 : AVENANT DE PROLONGATION DE LA DELEGATION DE SERVICES PUBLICS DE DISTRIBUTION D’EAU POTABLE ET DU SERVICE D’ASSAINISSEMENT DES EAUX USEES

    Finances
    - DELIBERATION N° 100-2016 : DECISION MODIFICATIVE N° 1 - BUDGET LOTISSEMENT
    - DELIBERATION N° 101-2016 : DECISION MODIFICATIVE N° 1 - BUDGET COMMUNAL

     
  • Conseil Municipal du 11 octobre 2016. Pour télécharger le fichier, cliquez-ici.

  • 01 - MARCHES CONCERNANT LA REFECTION DU STADE KLEIN - AUTORISATION DE SIGNATURE DES MARCHES A INTERVENIR 02 - REHABILITATION DU STADE KLEIN - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CONSEIL DEPARTEMENTAL 03 - ANNULATION DE LA DELIBERATION INSTAURANT LA TAXE DE SEJOUR 04 - VOTE DU TAUX DE LA TAXE LOCALE SUR LA CONSOMMATION FINALE D'ELECTRICITE (TLCFE) 05 - CREATION D’UN POSTE D’ADJOINT ADMINISTRATIF DE 2EME CLASSE, NON PERMANENT, POUR ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITE AU SERVICE DE LA COMMUNICATION 06 - AUTORISATION POUR L’ACQUISITION D’UNE PARCELLE CADASTREE ZB N°70 ET AUTORISATION DE SIGNATURE 07 - TOUR DE TABLE

     
  • Conseil Municipal du 12 septembre 2016. Pour télécharger le fichier, cliquez-ici.


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  • Conseil Municipal du 6 juillet 2016. Pour télécharger le fichier, cliquez-ici.


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  • Conseil Municipal du 14 juin 2016. Pour télécharger le fichier, cliquez-ici.


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  • Conseil Municipal du 10 mai 2016. Pour télécharger le fichier, cliquez-ici.


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  • Conseil Municipal du 5 avril 2016. Pour télécharger le fichier, cliquez-ici.


  •  
  • Conseil Municipal du 22 mars 2016. Pour télécharger le fichier, cliquez-ici.


  •  
  • Conseil Municipal du 16 février 2016. Pour télécharger le fichier, cliquez-ici.


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  • Conseil Municipal du 19 janvier 2016. Pour télécharger le fichier, cliquez-ici.


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  • Conseil Municipal du 15 décembre 2015. Pour télécharger le fichier, cliquez-ici.


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  • Conseil Municipal du 17 novembre 2015. Pour télécharger le fichier, cliquez-ici.


  •  
  • Conseil Municipal du 15 septembre 2015. Pour télécharger le fichier, cliquez-ici.


  •  
  • Conseil Municipal du 7 juillet 2015. Pour télécharger le fichier, cliquez-ici.


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  • Conseil Municipal du 9 juin 2015. Pour télécharger le fichier, cliquez-ici.


  •  
  • Conseil Municipal du 5 mai 2015. Pour télécharger le fichier, cliquez-ici.


  •  
  • Conseil Municipal du 14 avril 2015. Pour télécharger le fichier, cliquez-ici.


  •  
  • Conseil Municipal du 17 février 2015. Pour télécharger le fichier, cliquez-ici.


  •  
  • Conseil Municipal du 20 janvier 2015 . Pour télécharger le fichier, cliquez-ici.



  • Courville actualités
    Opération sérénité seniors
    Afin de garantir la sécurité des seniors et rompre leur éventuel isolement, le groupement de gendarmerie d'Eure-et-Loir lance l'opération Sérénité Séniors.

    - Pour les seniors :

    vous êtes confinés et vous sentez isolé ou en insécurité ? Abonnez vous à la page Facebook https://www.facebook.com/Gendarmerie28/ et échangez avec un gendarme de la brigade numérique

    - pour les proches :

    Vous voulez signaler une situation particulière au sujet de l’un de vos ainés

    Vous n’avez plus de nouvelles et vous êtes inquiets,

    contactez la gendarmerie par mail à ggd28+oss.covid@gendarmerie.interieur.gouv.fr


    En savoir plus.

    Reprise des essais de sirène

     attention ! Reprise des essais de la sirène d'alerte
    communale le premier mercredi midi de chaque mois
    première sonnerie ce midi 12h !


    En savoir plus.

    [CORONAVIRUS] Collecte "Le Relais" suspendue

    COVID 19

    Suite aux mesures gouvernementales,

    la relève des bornes

    "le relais"

    (dépôt de vêtements)

    est suspendue.


    Merci de ne plus déposer vos vêtements dans les containers ni de les jeter (même usés) dans les poubelles. gardez ceux-ci jusqu'à la fin du confinement pour les déposer dans une borne relais près de chez vous.


    En savoir plus.

    [COVID 19] En cas de contamination

    En cas de contamination au Covid-19,
    restez confinés et appelez le 15.
    Pour les personnes atteintes du coronavirus et en
    difficulté,
    la mairie reste disponible en cas de besoins.
    Tél. : 02 37 18  07 90 (heures ouvrées)
    Numéro d’astreinte : 06 67 48 58 68 

    PHARMACIE : 02 37 23 20 11


    En savoir plus.

    [CORONAVIRUS] Marché hebdomadaire annulé

    Suites aux nouvelles mesures gouvernementales, le marché hebdomadaire du jeudi est suspendu jusqu'à nouvel ordre.


    En savoir plus.

    [SOLIDARITÉ CORONAVIRUS]

    Si vous avez, à Courville, dans votre entourage des voisins ou des personnes âgées isolés et en difficulté, merci de le signaler par téléphone en mairie au 02 37 18 07 90


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    [CORONAVIRUS] Secours catholique

    Le Secours catholique suspend ses activités jusqu'à nouvel ordre


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    [CORONAVIRUS] Fermeture de la mairie


    La mairie de Courville est fermée au public jusqu’à nouvel ordre.

    Les rendez-vous passeports et CNI sont suspendus.
    Un accueil téléphonique est maintenu.



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    [CORONAVIRUS] Téléchargez votre attestation de déplacement dérogatoire

    Attestation_de_deplacement_derogatoire.pdf 


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    [CORONAVIRUS] Fermeture de l'office de toursime

     En raison des mesures de confinement liées au Covid-19, le Bureau d'Information touristique de Courville reste fermé
    au public jusqu’à nouvel ordre.


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    [CORONAVIRUS] Collecte des déchets REPRISE DE LA COLLECTE NORMALE

    Reprise de la collecte des bacs couvercle jaune à partir du 30 mars (jours de collecte habituels)


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    [CORONAVIRUS] Fermeture du bureau de poste

    Fermeture du bureau de poste jusqu'à nouvel ordre


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    [CORONAVIRUS] Annulation des permanences rue Carnot

    Les permanences de l'ASSISTANTE SOCIALE et de la PMI sont suspendues jusqu'à nouvel ordre.

    Accueil téléphonique :

    - PMI 02 37 23 52 28

    - Assistante sociale : 02 37 23 52 13





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    [INFORMATION]

    L'école de musique et la médiathèque sont fermées jusqu'à nouvel ordre.


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    TELETHON

    Prochaine collecte de papiers : automne 2020


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