Vendredi 24 novembre 2017,

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Compte-rendus des conseils municipaux

 
  • Conseil municipal du 16 mai 2017. Pour télécharger le fichier, cliquez-ici.


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  • Conseil Municipal du 24 janvier 2017. Pour télécharger le fichier, cliquez-ici.

  • 1 - Demandes de subvention au titre de la D.E.T.R. 2017.
    2 - Demande de subvention au titre du Fonds de péréquation 2017.
    3 - Demandes de subvention au titre du Fonds Départemental d’Investissement (FDI) 2017
    4 - Demandes de subventions auprès du Conseil Départemental d’Eure et Loir et à la Direction Régionale des Affaires Culturelles pour la tranche conditionnelle 2 des travaux de réhabilitation de l’Eglise.
    5 - Demande de subvention au titre de la réserve parlementaire de notre Député pour la construction de 2 courts de tennis couverts.
    6 - SIZA : * Autorisation de dissolution * Répartition de l’excédent de clôture des comptes.
    7 - Ouverture de crédits d’investissement avant le vote du budget.
    8 - Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) pour la compétence SDIS (Service Départemental d’Incendie et de Secours)
    9 - Camping municipal : période d’ouverture, création de postes de gardiens.
    10 - Syndicat d’Initiative : période d’ouverture, création d’un poste d’adjoint administratif
    11 - Questions diverses et tour de table.

     
  • Conseil municipal du 20 décembre 2016. Pour télécharger le fichier, cliquez-ici.

  • 1 - Dérogation exceptionnelle à l'interdiction du travail le dimanche
    2 - Demande d'autorisation d'exploitation d'une installationde traitement de matériaux sur le territoire de la commune de Saint-Luperce
    3 - Révision du loyer du bail de location situé au 7 avenue du Général De Gaulle à l'entreprise Bâti Couleur
    4 - Renouvellement du bail de location situé rue de la Croix Badinà la socité SOMELEC
    5 - Révision du loyer situé rue du 19 mars 1962 loué au SIRTOM
    6 - Acquisition du stade Klein
    7 - Désignation d'un maire-adjoint pour signature d'un acte administratif
    8 - Indemnité de conseil au comptable du Trésor
    9 - Adhésion au contrat d'assurance des risques statutaires
    10 - Révision des tarifs communaux
    11 - Décision modificative N° 2 - BUDGET LOTISSEMENT
    12 - Tour de table

     
  • Conseil municipal du 22 novembre 2016. Pour télécharger le fichier, cliquez-ici.

  • Intercommunalité
    - DELIBERATION N° 93-2016 : MODIFICATIONS ET MISE EN CONFORMITE DES STATUTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE BEAUCE ET PERCHE

    Fiscalité
    - DELIBERATION N° 94-2016 : TAXE DE RACCORDEMENT A L’EGOUT

    Frais de scolarité
    - DELIBERATION N° 95-2016 : COUT D’UN ELEVE POUR L’ANNEE SCOLAIRE 2016/2017

    Classe de neige
    - DELIBERATION N° 96-2016 : CLASSE DE NEIGE : PARTICIPATION DE LA COMMUNE

    Domaine et patrimoine
    - DELIBERATION N° 97-2016 : PRIX DE VENTE DES TERRAINS DU LOTISSEMENT CLOS DE LA BRIQUETERIE

    Marché public
    - DELIBERATION N° 98-2016 : MARCHE DE TRAVAUX POUR LA CREATION D’UN RESEAU DE PISTES CYCLABLES

    Délégation de service public
    - DELIBERATION N° 99-2016 : AVENANT DE PROLONGATION DE LA DELEGATION DE SERVICES PUBLICS DE DISTRIBUTION D’EAU POTABLE ET DU SERVICE D’ASSAINISSEMENT DES EAUX USEES

    Finances
    - DELIBERATION N° 100-2016 : DECISION MODIFICATIVE N° 1 - BUDGET LOTISSEMENT
    - DELIBERATION N° 101-2016 : DECISION MODIFICATIVE N° 1 - BUDGET COMMUNAL

     
  • Conseil Municipal du 11 octobre 2016. Pour télécharger le fichier, cliquez-ici.

  • 01 - MARCHES CONCERNANT LA REFECTION DU STADE KLEIN - AUTORISATION DE SIGNATURE DES MARCHES A INTERVENIR 02 - REHABILITATION DU STADE KLEIN - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CONSEIL DEPARTEMENTAL 03 - ANNULATION DE LA DELIBERATION INSTAURANT LA TAXE DE SEJOUR 04 - VOTE DU TAUX DE LA TAXE LOCALE SUR LA CONSOMMATION FINALE D'ELECTRICITE (TLCFE) 05 - CREATION D’UN POSTE D’ADJOINT ADMINISTRATIF DE 2EME CLASSE, NON PERMANENT, POUR ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITE AU SERVICE DE LA COMMUNICATION 06 - AUTORISATION POUR L’ACQUISITION D’UNE PARCELLE CADASTREE ZB N°70 ET AUTORISATION DE SIGNATURE 07 - TOUR DE TABLE

     
  • Conseil Municipal du 12 septembre 2016. Pour télécharger le fichier, cliquez-ici.


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  • Conseil Municipal du 6 juillet 2016. Pour télécharger le fichier, cliquez-ici.


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  • Conseil Municipal du 14 juin 2016. Pour télécharger le fichier, cliquez-ici.


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  • Conseil Municipal du 10 mai 2016. Pour télécharger le fichier, cliquez-ici.


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  • Conseil Municipal du 5 avril 2016. Pour télécharger le fichier, cliquez-ici.


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  • Conseil Municipal du 22 mars 2016. Pour télécharger le fichier, cliquez-ici.


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  • Conseil Municipal du 16 février 2016. Pour télécharger le fichier, cliquez-ici.


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  • Conseil Municipal du 19 janvier 2016. Pour télécharger le fichier, cliquez-ici.


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  • Conseil Municipal du 15 décembre 2015. Pour télécharger le fichier, cliquez-ici.


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  • Conseil Municipal du 17 novembre 2015. Pour télécharger le fichier, cliquez-ici.


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  • Conseil Municipal du 15 septembre 2015. Pour télécharger le fichier, cliquez-ici.


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  • Conseil Municipal du 7 juillet 2015. Pour télécharger le fichier, cliquez-ici.


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  • Conseil Municipal du 9 juin 2015. Pour télécharger le fichier, cliquez-ici.


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  • Conseil Municipal du 5 mai 2015. Pour télécharger le fichier, cliquez-ici.


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  • Conseil Municipal du 14 avril 2015. Pour télécharger le fichier, cliquez-ici.


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  • Conseil Municipal du 17 février 2015. Pour télécharger le fichier, cliquez-ici.


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  • Conseil Municipal du 20 janvier 2015 . Pour télécharger le fichier, cliquez-ici.



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