Mercredi 26 septembre 2018,

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L'Ecole de MusiqueL'Ecole de Musique Pôle Enfance/JeunessePôle Enfance/Jeunesse Santé/Urgence/N°UtilesSanté/Urgence/N°Utiles





Compte-rendus des conseils municipaux

 
  • Conseil municipal du 12 juin 2018. Pour télécharger le fichier, cliquez-ici.


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  • Conseil municipal du 24 avril 2018. Pour télécharger le fichier, cliquez-ici.


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  • Conseil municipal du 27 mars 2018. Pour télécharger le fichier, cliquez-ici.


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  • Conseil municipal du 20 février 2018. Pour télécharger le fichier, cliquez-ici.


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  • Conseil municipal du 9 janvier 2018. Pour télécharger le fichier, cliquez-ici.

  • 01 - Élection des membres de la délégation de service public (eau et assainissement)
    02 - Déclaration préalable à l'édification des clôtures, des travaux de ravalement de façades et institution du permis de démolir
    03 - Demande de subvention au titre de la DETR 2018
    04 - Ouverture de crédit d'investissement avant le vote du budget
    05 - Création d'un poste d'adjoint administratif principal de 2e classe à temps non complet (20h)
    06 - Camping : Période d'ouverture du camping municipal et création de postes de gardiens

     
  • Conseil municipal du 12 décembre 2017. Pour télécharger le fichier, cliquez-ici.

  • 1 - Création d'un budget eau et d'un budget assainissement, assujettis à la TVA et dissolution du budget commun Eau et Assainissement
    2 - Décision modificative
    3 - Création d'une commission de délégation de Services publics
    4 - Rapport annuel de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées
    5 - Tarifs communaux
    6 - Convention d'objectifs et de moyens relative à l'exploitation du cinéma itinérant du Cinémobile

     
  • Conseil municipal du 14 novembre 2017. Pour télécharger le fichier, cliquez-ici.

  • 1 - Décision modificative sur le budget de la commune
    2 - Modification des statuts de la Communauté de Communes Entre Beauce et Perche
    3 - Effacement de dettes
    4 - Coût d'un élève pour l'année scolaire 2017/2018
    5 - Demande de subvention de l'Ecole du Chemin Vert pour la Classe de neige 2018
    6 - Marché de maîtrise d'oeuvre pour la construction de 2 tennis couverts
    7 - Indemnité de conseil au comptable du Trésor

     
  • Conseil municipal du 19 septembre 2017. Pour télécharger le fichier, cliquez-ici.

  • 1 - Modification des statuts de la Communauté de Communes Entre Beauce et Perche visant à intégrer la gestion du transport scolaire primaire et maternelle de la commune de Mottereau
    2 - Délégation de Service public Eau et Assainissement
    3 - Décision modificative
    4 - Admission en non-valeur
    5 - Cession de terrain à l'entreprise SOMELEC
    6 - Mise à disposition du policier municipal
    7 - Demande de subvention de l'école du Chemin Vert pour la Classe de neige 2018
    8 - Demande de participation au fond d'aide aux jeunes
    9 - Participation financière au FSL Logement
    10 - Création de postes
    11 - Révision du PLU : approbation de principe du porjet de règlement

     
  • Conseil municipal du 27 juin 2017. Pour télécharger le fichier, cliquez-ici.

  • 1 - Marchés publics
    2 - Rapport annuel du délégataire STGS en charge du service public de l'assainissement
    3 - Rapport annuel du délégataire Lyonnaise des Eaux en charge du service public de distribution de l'eau potable
    4 -Cession de terrain aux consorts Rouvet
    5 - Modification du règlement du Marché
    6 - Acquisition à l'Euro symbolique d'une partie de la parcelle AB N°486 située Résidence du Pré des Vignes, propriété d'Habitat Eurélien
    7 - Création d'un poste de technicien territorial
    8 - Modification des tarifs des services à la population à compter du 1er septembre 2017 : Ecole de musique, restauration scolaire, transport scolaire, garderie-étude, TAP
    9 - Décision modificative N°1
    10 - Développement éolien sur la commune

     
  • Conseil municipal du 16 mai 2017. Pour télécharger le fichier, cliquez-ici.

  • 01 - Marchés publics : Autorisation de signature des marchés pour le programme voirie 2017, l’aménagement du parking rue de l’Arsenal et pour la mission d’assistance à Maîtrise d’Ouvrage pour les délégations de services publics de l’Eau et de l’Assainissement.
    2 - Stade Klein : Demande de subvention auprès de la CAF et de la FFF et demande de Fonds de concours auprès de la Communauté de communes entre Beauce et Perche.
    3 - Ecole de Musique : Demande de Fonds de concours auprès de la Communauté de communes entre Beauce et Perche.
    4 - Avenants aux marchés de travaux : Réhabilitation de la rue Pannard, du stade Klein et pour les travaux de couverture de l’Eglise Saint-Pierre.
    5 - Modification du règlement du Marché : reporté.
    6 - Demande de subvention de l’association culturelle du Rallye Mathématique.
    7 - Tirage au sort des jurés d’assises.

     
  • Conseil Municipal du 24 janvier 2017. Pour télécharger le fichier, cliquez-ici.

  • 1 - Demandes de subvention au titre de la D.E.T.R. 2017.
    2 - Demande de subvention au titre du Fonds de péréquation 2017.
    3 - Demandes de subvention au titre du Fonds Départemental d’Investissement (FDI) 2017
    4 - Demandes de subventions auprès du Conseil Départemental d’Eure et Loir et à la Direction Régionale des Affaires Culturelles pour la tranche conditionnelle 2 des travaux de réhabilitation de l’Eglise.
    5 - Demande de subvention au titre de la réserve parlementaire de notre Député pour la construction de 2 courts de tennis couverts.
    6 - SIZA : * Autorisation de dissolution * Répartition de l’excédent de clôture des comptes.
    7 - Ouverture de crédits d’investissement avant le vote du budget.
    8 - Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) pour la compétence SDIS (Service Départemental d’Incendie et de Secours)
    9 - Camping municipal : période d’ouverture, création de postes de gardiens.
    10 - Syndicat d’Initiative : période d’ouverture, création d’un poste d’adjoint administratif
    11 - Questions diverses et tour de table.

     
  • Conseil municipal du 20 décembre 2016. Pour télécharger le fichier, cliquez-ici.

  • 1 - Dérogation exceptionnelle à l'interdiction du travail le dimanche
    2 - Demande d'autorisation d'exploitation d'une installationde traitement de matériaux sur le territoire de la commune de Saint-Luperce
    3 - Révision du loyer du bail de location situé au 7 avenue du Général De Gaulle à l'entreprise Bâti Couleur
    4 - Renouvellement du bail de location situé rue de la Croix Badinà la socité SOMELEC
    5 - Révision du loyer situé rue du 19 mars 1962 loué au SIRTOM
    6 - Acquisition du stade Klein
    7 - Désignation d'un maire-adjoint pour signature d'un acte administratif
    8 - Indemnité de conseil au comptable du Trésor
    9 - Adhésion au contrat d'assurance des risques statutaires
    10 - Révision des tarifs communaux
    11 - Décision modificative N° 2 - BUDGET LOTISSEMENT
    12 - Tour de table

     
  • Conseil municipal du 22 novembre 2016. Pour télécharger le fichier, cliquez-ici.

  • Intercommunalité
    - DELIBERATION N° 93-2016 : MODIFICATIONS ET MISE EN CONFORMITE DES STATUTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE BEAUCE ET PERCHE

    Fiscalité
    - DELIBERATION N° 94-2016 : TAXE DE RACCORDEMENT A L’EGOUT

    Frais de scolarité
    - DELIBERATION N° 95-2016 : COUT D’UN ELEVE POUR L’ANNEE SCOLAIRE 2016/2017

    Classe de neige
    - DELIBERATION N° 96-2016 : CLASSE DE NEIGE : PARTICIPATION DE LA COMMUNE

    Domaine et patrimoine
    - DELIBERATION N° 97-2016 : PRIX DE VENTE DES TERRAINS DU LOTISSEMENT CLOS DE LA BRIQUETERIE

    Marché public
    - DELIBERATION N° 98-2016 : MARCHE DE TRAVAUX POUR LA CREATION D’UN RESEAU DE PISTES CYCLABLES

    Délégation de service public
    - DELIBERATION N° 99-2016 : AVENANT DE PROLONGATION DE LA DELEGATION DE SERVICES PUBLICS DE DISTRIBUTION D’EAU POTABLE ET DU SERVICE D’ASSAINISSEMENT DES EAUX USEES

    Finances
    - DELIBERATION N° 100-2016 : DECISION MODIFICATIVE N° 1 - BUDGET LOTISSEMENT
    - DELIBERATION N° 101-2016 : DECISION MODIFICATIVE N° 1 - BUDGET COMMUNAL

     
  • Conseil Municipal du 11 octobre 2016. Pour télécharger le fichier, cliquez-ici.

  • 01 - MARCHES CONCERNANT LA REFECTION DU STADE KLEIN - AUTORISATION DE SIGNATURE DES MARCHES A INTERVENIR 02 - REHABILITATION DU STADE KLEIN - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CONSEIL DEPARTEMENTAL 03 - ANNULATION DE LA DELIBERATION INSTAURANT LA TAXE DE SEJOUR 04 - VOTE DU TAUX DE LA TAXE LOCALE SUR LA CONSOMMATION FINALE D'ELECTRICITE (TLCFE) 05 - CREATION D’UN POSTE D’ADJOINT ADMINISTRATIF DE 2EME CLASSE, NON PERMANENT, POUR ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITE AU SERVICE DE LA COMMUNICATION 06 - AUTORISATION POUR L’ACQUISITION D’UNE PARCELLE CADASTREE ZB N°70 ET AUTORISATION DE SIGNATURE 07 - TOUR DE TABLE

     
  • Conseil Municipal du 12 septembre 2016. Pour télécharger le fichier, cliquez-ici.


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  • Conseil Municipal du 6 juillet 2016. Pour télécharger le fichier, cliquez-ici.


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  • Conseil Municipal du 14 juin 2016. Pour télécharger le fichier, cliquez-ici.


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  • Conseil Municipal du 10 mai 2016. Pour télécharger le fichier, cliquez-ici.


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  • Conseil Municipal du 5 avril 2016. Pour télécharger le fichier, cliquez-ici.


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  • Conseil Municipal du 22 mars 2016. Pour télécharger le fichier, cliquez-ici.


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  • Conseil Municipal du 16 février 2016. Pour télécharger le fichier, cliquez-ici.


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  • Conseil Municipal du 19 janvier 2016. Pour télécharger le fichier, cliquez-ici.


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  • Conseil Municipal du 15 décembre 2015. Pour télécharger le fichier, cliquez-ici.


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  • Conseil Municipal du 17 novembre 2015. Pour télécharger le fichier, cliquez-ici.


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  • Conseil Municipal du 15 septembre 2015. Pour télécharger le fichier, cliquez-ici.


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  • Conseil Municipal du 7 juillet 2015. Pour télécharger le fichier, cliquez-ici.


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  • Conseil Municipal du 9 juin 2015. Pour télécharger le fichier, cliquez-ici.


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  • Conseil Municipal du 5 mai 2015. Pour télécharger le fichier, cliquez-ici.


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  • Conseil Municipal du 14 avril 2015. Pour télécharger le fichier, cliquez-ici.


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  • Conseil Municipal du 17 février 2015. Pour télécharger le fichier, cliquez-ici.


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  • Conseil Municipal du 20 janvier 2015 . Pour télécharger le fichier, cliquez-ici.



  • Courville actualités
    Plan local d'urbanimse intercommunal

    Réunion publique - Présentation du projet intercommunal

    Jeudi 27 septembre 2018 à 20h30 Salle de la Madeleine

    La réunion sera suivie d'un débat avec les élus.


    En savoir plus.

    Soyez vigilants !

     La gendarmerie nous signale une recrudescence des cambriolages dans la ville et ses alentours : restez vigilants et n'hésitez pas à signaler tout fait suspect.


    Certains vols peuvent être évités, nous vous invitons à avoir quelques bons réflexes.



    En savoir plus.



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